Depuis 1862
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Auteur : Delambon (18e siècle) |
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Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] (1766)
Titre : Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; L'Herminier (18e siècle), Signataire ; Cellier (18e siècle), Signataire ; Delambon (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot Année de publication : 1766 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Délibéré à Paris, ce 14 juillet 1766 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3625 Consultation [au sujet du différent opposant M. de Senéfontaines, Augustin-Claude de La Vacquerie et M. Colmart, curé de Bachivilers] [texte imprimé] / Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; L'Herminier (18e siècle), Signataire ; Cellier (18e siècle), Signataire ; Delambon (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot, 1766 . - 4 p. ; 4°.
Délibéré à Paris, ce 14 juillet 1766
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3625 Exemplaires (1)
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