Titre :	Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé
Année de publication :	1605 (05-07)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	15 x 35 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22866

Jugement rendu dans le cadre d'une affaire de succession opposant Albin Gastellet, héritier de Françoise Drouart demandeur, contre Simon Lavoisier, curateur de deffuncte Peronne Testart [texte manuscrit ou tapuscrit] / René Potier (1579-1670) , Nom associé ; Françoise Drouart (15..-16..), Nom associé ; Jacques Drouart (15..-16..), Nom associé ; Albin Gastellet (15..-16..), Nom associé ; Péronne Testart (15..-16..), Nom associé . - 1605 (05-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 15 x 35 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22866