Titre :	Dossier de la succession Cléry-Sérans
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres
Année de publication :	1794-1820
Importance :	Papier manuscrit, 20 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.] Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.] Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.] Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.] Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.] Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.] Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.] Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.] Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.] Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.] Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 pièces
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22519

Dossier de la succession Cléry-Sérans [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1794-1820 . - Papier manuscrit, 20 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.] Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.] Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.] Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.] Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.] Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.] Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.] Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.] Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.] Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.] Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 pièces
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22519