Catalogue en ligne Société d'Histoire et d'Archéologie

Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte / Louis Henry Petit (1794 (11-24))

Titre :	Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Louis Henry Petit (17..-18..), Auteur ; Louis Charles Caron, dit Caron-Guillotte (17..-17..), Nom associé ; Catherine Victoire Guillotte (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1794 (11-24)
Importance :	Papier manuscrit (8 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22229

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (644)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235