Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte / Louis Henry Petit (1794 (11-24))

Public ISBD Titre : Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Henry Petit (17..-18..), Auteur ; Louis Charles Caron, dit Caron-Guillotte (17..-17..), Nom associé ; Catherine Victoire Guillotte (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1794 (11-24) Importance : Papier manuscrit (8 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22229 Inventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Henry Petit (17..-18..), Auteur ; Louis Charles Caron, dit Caron-Guillotte (17..-17..), Nom associé ; Catherine Victoire Guillotte (17..-18..), Nom associé . - 1794 (11-24) . - Papier manuscrit (8 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22229

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (644)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

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