Titre :	Dossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Patou (famille) (17..-17..), Nom associé ; Hôtel Dieu (Senlis), Nom associé
Année de publication :	1714-1797
Importance :	Papier manuscrit, 15 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montlognon (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Outre les pièces notariées, contient une généalogie des Patou et les plans des pièces de terres et bois situés au territoire de Montlognon, déclarés appartenir à l'Hôtel-Dieu de Senlis
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21306

Dossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patou (famille) (17..-17..), Nom associé ; Hôtel Dieu (Senlis), Nom associé . - 1714-1797 . - Papier manuscrit, 15 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montlognon (Oise)
Index. décimale :	346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
Note de contenu :	Outre les pièces notariées, contient une généalogie des Patou et les plans des pièces de terres et bois situés au territoire de Montlognon, déclarés appartenir à l'Hôtel-Dieu de Senlis
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21306