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Affiner la recherche Interroger des sources externesDécouvrons les villages du parc, 17. Montlognon, Fontaine-Chaalis / Parc naturel régional Oise-Pays de France ([s.d. (2014)])
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2678 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis (1714-1797)
Titre : Dossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Patou (famille) (17..-17..), Nom associé ; Hôtel Dieu (Senlis), Nom associé Année de publication : 1714-1797 Importance : Papier manuscrit, 15 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montlognon (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Outre les pièces notariées, contient une généalogie des Patou et les plans des pièces de terres et bois situés au territoire de Montlognon, déclarés appartenir à l'Hôtel-Dieu de Senlis Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21306 Dossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patou (famille) (17..-17..), Nom associé ; Hôtel Dieu (Senlis), Nom associé . - 1714-1797 . - Papier manuscrit, 15 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montlognon (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Outre les pièces notariées, contient une généalogie des Patou et les plans des pièces de terres et bois situés au territoire de Montlognon, déclarés appartenir à l'Hôtel-Dieu de Senlis Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21306 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 22 (55) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt



