Titre :	Dossier de pièces concernant un différent entre le seigneur de Sacy le Grand et la Capitainerie d'Halatte au sujet de la dépendance des terres de Sacy
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1622-1722
Importance :	Papier et parchemin manuscrit (pièces multiples)
Format :	Formats multiples
Note générale :	Quelques cachets de cire rouges armoriés
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Politique culturelle et planification de la culture:Patrimoine culturel immatériel :Coutumes et traditions :Chasse
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19318

Dossier de pièces concernant un différent entre le seigneur de Sacy le Grand et la Capitainerie d'Halatte au sujet de la dépendance des terres de Sacy [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1622-1722 . - Papier et parchemin manuscrit (pièces multiples) ; Formats multiples.
Quelques cachets de cire rouges armoriés
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Politique culturelle et planification de la culture:Patrimoine culturel immatériel :Coutumes et traditions :Chasse
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699/1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19318