Mémoire pour Antoine Lebel, écuyer, prisonnier ès prisons de la Conciergerie du Palais ; contre M. le procureur général (1781)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Antoine Lebel, écuyer, prisonnier ès prisons de la Conciergerie du Palais ; contre M. le procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Coqueloy de Chaussepierre (17..-17..), Signataire ; Martineau (17..-17..), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; Blonde (17..-17..), Signataire ; Parisot (17..-17..), Signataire ; Antoine Lebel (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1781 Importance : 104 p. Format : 4° Note générale : Suivi de pièces justificatives et d'une consultation, du 23 juillet 1781, signée : Coqueloy de Chaussepierre, Martineau, Blondel, Blonde, Parisot Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9611 Mémoire pour Antoine Lebel, écuyer, prisonnier ès prisons de la Conciergerie du Palais ; contre M. le procureur général [texte imprimé] / Coqueloy de Chaussepierre (17..-17..), Signataire ; Martineau (17..-17..), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; Blonde (17..-17..), Signataire ; Parisot (17..-17..), Signataire ; Antoine Lebel (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1781 . - 104 p. ; 4°. Suivi de pièces justificatives et d'une consultation, du 23 juillet 1781, signée : Coqueloy de Chaussepierre, Martineau, Blondel, Blonde, Parisot Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9611

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 273 (833)	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général / Bailliage (Beauvais) ; Présidial (Beauvais) (1776)

Public ISBD Titre : Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; procureur Polle de Viermes (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1776 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2825 Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général [texte imprimé] / Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; procureur Polle de Viermes (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1776 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2825

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 21 (3392)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3392

Mémoire signifié pour le sieur Jean-Baptiste de Voyo, ancien receveur des tailles de Crépi en Valois, plaignant & demandeur. Contre le sieur Jacob Lévy, juif, banquier à Paris, accusé & défendeur / Testard Du Lys ([s.d. (ca 1766)])

Public ISBD Titre : Mémoire signifié pour le sieur Jean-Baptiste de Voyo, ancien receveur des tailles de Crépi en Valois, plaignant & demandeur. Contre le sieur Jacob Lévy, juif, banquier à Paris, accusé & défendeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Testard Du Lys (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; Jean-Baptiste de Voyo (17..-17..), Nom associé ; Jacob Lévy (17..-17..), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1766)] Importance : 87-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11274 Mémoire signifié pour le sieur Jean-Baptiste de Voyo, ancien receveur des tailles de Crépi en Valois, plaignant & demandeur. Contre le sieur Jacob Lévy, juif, banquier à Paris, accusé & défendeur [texte imprimé] / Testard Du Lys (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; Jean-Baptiste de Voyo (17..-17..), Nom associé ; Jacob Lévy (17..-17..), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (ca 1766)] . - 87-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11274

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2602	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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