Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général / Bailliage (Beauvais) ; Présidial (Beauvais) (1776)

Public ISBD Titre : Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; procureur Polle de Viermes (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1776 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2825 Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais. Contre M. le procureur général [texte imprimé] / Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Blondel (18e siècle), Signataire ; procureur Polle de Viermes (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1776 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2825

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 21 (3392)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3392

Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais, Demandeurs & Défendeurs. Contre Mr. le cardinal de Gesvres, évêque comte de Beauvais, & les chanoines & chapitre de l'église cathédrale de la même ville, Défendeurs & Demandeurs (1762)

Public ISBD Titre : Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais, Demandeurs & Défendeurs. Contre Mr. le cardinal de Gesvres, évêque comte de Beauvais, & les chanoines & chapitre de l'église cathédrale de la même ville, Défendeurs & Demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Etienne-René Potier de Gesvres (1697-1774) , Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Benoist (18e siècle), Signataire ; Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1762 Importance : 28 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats Résumé : Le litige porte sur l'accès et la place des officiers du Présidial au coeur de la cathédrale au cours des offices Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2824 Mémoire pour les officiers du bailliage & siège présidial de Beauvais, Demandeurs & Défendeurs. Contre Mr. le cardinal de Gesvres, évêque comte de Beauvais, & les chanoines & chapitre de l'église cathédrale de la même ville, Défendeurs & Demandeurs [texte imprimé] / Etienne-René Potier de Gesvres (1697-1774) , Nom associé ; Joseph Omer Joly de Fleury (1715 -1810), Signataire ; avocat Benoist (18e siècle), Signataire ; Bailliage (Beauvais), Nom associé ; Présidial (Beauvais), Nom associé ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault, 1762 . - 28 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats Résumé : Le litige porte sur l'accès et la place des officiers du Présidial au coeur de la cathédrale au cours des offices Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2824

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 21 (3391)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3391

Sentence du bailliage de Beauvais, qui condamne un écrit ayant pour titre : apologie générale de l'institut & de la doctrine des jésuites, &c. MDCCLXIII à être lacéré & brulé, devant le Palais de justice, par l'exécuteur des sentences criminelles / Bailliage (Beauvais) (1763)

Public ISBD Titre : Sentence du bailliage de Beauvais, qui condamne un écrit ayant pour titre : apologie générale de l'institut & de la doctrine des jésuites, &c. MDCCLXIII à être lacéré & brulé, devant le Palais de justice, par l'exécuteur des sentences criminelles Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Bailliage (Beauvais), Éditeur scientifique ; Louis-Jean-Baptiste Bucquet de Bracheux (1731-1801) , Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Auteur Editeur : [Beauvais] : de l'imprimerie de P.N. Desjardins Année de publication : 1763 Importance : 24 p. Format : 8° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, 1 lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Expulsion des Jésuites de France et ses suites (1762) Textes divers et actes officiels de 1761 à 1773 Index. décimale : 271.530 442 6 Histoire des Jésuites dans la région Picardie Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3242 Sentence du bailliage de Beauvais, qui condamne un écrit ayant pour titre : apologie générale de l'institut & de la doctrine des jésuites, &c. MDCCLXIII à être lacéré & brulé, devant le Palais de justice, par l'exécuteur des sentences criminelles [texte imprimé] / Bailliage (Beauvais), Éditeur scientifique ; Louis-Jean-Baptiste Bucquet de Bracheux (1731-1801) , Nom associé ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Auteur . - [Beauvais] : de l'imprimerie de P.N. Desjardins, 1763 . - 24 p. ; 8°. Gravure sur bois : bandeau, 1 lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Expulsion des Jésuites de France et ses suites (1762) Textes divers et actes officiels de 1761 à 1773 Index. décimale : 271.530 442 6 Histoire des Jésuites dans la région Picardie Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3242

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 12 (3328)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3328

Sentence du bailliage et siège présidial de Beauvais, au sujet d'un arrêté des officiers de la justice du Comté-Pairie dudit Beauvais, du 10 décembre 1781, imprimé & distribué (1781)

Public ISBD Titre : Sentence du bailliage et siège présidial de Beauvais, au sujet d'un arrêté des officiers de la justice du Comté-Pairie dudit Beauvais, du 10 décembre 1781, imprimé & distribué Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Bailliage (Beauvais), Collectivité éditrice ; Présidial (Beauvais), Collectivité éditrice ; Pigory (18e siècle), Signataire ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1781 Importance : 22-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Résumé : L'affaire porte sur un arrêté concernant les barbiers-perruquiers de Beauvais Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2826 Sentence du bailliage et siège présidial de Beauvais, au sujet d'un arrêté des officiers de la justice du Comté-Pairie dudit Beauvais, du 10 décembre 1781, imprimé & distribué [texte imprimé] / Bailliage (Beauvais), Collectivité éditrice ; Présidial (Beauvais), Collectivité éditrice ; Pigory (18e siècle), Signataire ; Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1781 . - 22-[2 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Résumé : L'affaire porte sur un arrêté concernant les barbiers-perruquiers de Beauvais Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2826

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 21 (3393)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3393

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