Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres / Nibelle (1861)

Public ISBD Titre : Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nibelle, Auteur Editeur : Paris : Martinet Année de publication : 1861 Importance : 32 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal [3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239 Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres [texte imprimé] / Nibelle, Auteur . - Paris : Martinet, 1861 . - 32 p. ; 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal [3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	40	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Le dépôt légal et nos collections nationales / Georges Picot (1883)

Public ISBD Titre : Le dépôt légal et nos collections nationales Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Georges Picot, Auteur Editeur : Paris : Picard Année de publication : 1883 Importance : 26 p. Format : 25 cm Note générale : Mémoire, communiqué à l'Académie des sciences morales et politiques, en novembre 1882, a été lu devant l’Institut, dans la séance du 3 janvier 1883 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal Index. décimale : 025.26 Acquisitions par dépôts, dons, échanges (centres et organisations d'échanges, dépôt légal) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9507 Le dépôt légal et nos collections nationales [texte imprimé] / Georges Picot, Auteur . - Paris : Picard, 1883 . - 26 p. ; 25 cm. Mémoire, communiqué à l'Académie des sciences morales et politiques, en novembre 1882, a été lu devant l’Institut, dans la séance du 3 janvier 1883 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal Index. décimale : 025.26 Acquisitions par dépôts, dons, échanges (centres et organisations d'échanges, dépôt légal) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9507

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2191	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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