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Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres / Nibelle (1861)
Titre : Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nibelle, Auteur Editeur : Paris : Martinet Année de publication : 1861 Importance : 32 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de)Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239 Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres [texte imprimé] / Nibelle, Auteur . - Paris : Martinet, 1861 . - 32 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de)Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 40 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Le contrat de mariage et le testament d'un seigneur de La Morlaye (Oise) : 1489 et 1527 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Gustave Macon (1865-1930) , Éditeur scientifique Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1924 Autre Editeur : Nogent le Rotrou : Daupeley-Gouverneur Importance : 7 p. Format : 24 cm Note générale : Extr. du Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile de France, tome LI Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Lamorlaye (Oise)Index. décimale : 346 Droit privé En ligne : http://www.bmsenlis.com Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=659 Le contrat de mariage et le testament d'un seigneur de La Morlaye (Oise) : 1489 et 1527 [texte imprimé] / Gustave Macon (1865-1930) , Éditeur scientifique . - [S.l.] : [s.n.] : Nogent le Rotrou : Daupeley-Gouverneur, 1924 . - 7 p. ; 24 cm.
Extr. du Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile de France, tome LI
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Lamorlaye (Oise)Index. décimale : 346 Droit privé En ligne : http://www.bmsenlis.com Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=659 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 662 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Etude historique sur le notariat de l'arrondissement de Senlis de 1756 à 1830 / Félix Louat ([s.d. (1918)])
Titre : Etude historique sur le notariat de l'arrondissement de Senlis de 1756 à 1830 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Félix Louat (1876-1944), Auteur Editeur : Senlis : Vignon Année de publication : [s.d. (1918)] Importance : 43 p. Format : 25 cm Note générale : 1918 d'après une mention ms sur la page de couv. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Profession juridique
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 346 Droit privé Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=119 Etude historique sur le notariat de l'arrondissement de Senlis de 1756 à 1830 [texte imprimé] / Félix Louat (1876-1944), Auteur . - Senlis : Vignon, [s.d. (1918)] . - 43 p. ; 25 cm.
1918 d'après une mention ms sur la page de couv.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Profession juridique
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 346 Droit privé Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=119 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 219 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt