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Auteur : Nibelle |
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Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres / Nibelle (1861)
Titre : Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nibelle, Auteur Editeur : Paris : Martinet Année de publication : 1861 Importance : 32 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de)Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239 Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. Exc. M. le Ministre de la justice et la commission des titres [texte imprimé] / Nibelle, Auteur . - Paris : Martinet, 1861 . - 32 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle - Dépôt légal
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:C... (Cagny à Couture):Caix (famille de)Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le sujet de cette consultation en justice à pour effet d'obtenir la reconnaissance et la confirmation des titres nobiliaires de la famille Caix de Saint-Aymour Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=239 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 40 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
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