Constitution de la République française / Assemblée constituante (1792-1795; France) (An IV [1795-1796])

Public ISBD Titre : Constitution de la République française Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : An IV [1795-1796] Importance : 64 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261 Constitution de la République française [texte imprimé] / Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, An IV [1795-1796] . - 64 p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3223)	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3223			Fonds Caix de St Aymour

Loi portant déclaration de guerre contre le Roi de Hongrie & de Bohême. Données à Paris, le 20 avril 1792 / Assemblée constituante (1792-1795; France) (1792)

Public ISBD Titre : Loi portant déclaration de guerre contre le Roi de Hongrie & de Bohême. Données à Paris, le 20 avril 1792 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Antoine Duranthon (1736-1793), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1792 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières Index. décimale : 341.62 Déclaration de guerre (agression, déclenchement, justification, légalité, ouverture des hostilités) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8809 Loi portant déclaration de guerre contre le Roi de Hongrie & de Bohême. Données à Paris, le 20 avril 1792 [texte imprimé] / Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Antoine Duranthon (1736-1793), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1792 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières Index. décimale : 341.62 Déclaration de guerre (agression, déclenchement, justification, légalité, ouverture des hostilités) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8809

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 19 (2)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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