Titre :	Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Généralité (Soissons), Éditeur scientifique
Editeur :	Soissons : [s.n.]
Année de publication :	1766
Importance :	1 f.
Format :	60x47 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1495

Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 : [Placard] [texte imprimé] / Généralité (Soissons), Éditeur scientifique . - Soissons : [s.n.], 1766 . - 1 f. ; 60x47 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)

Permalink :

./index.php?lvl=notice_display&id=1495