| Titre : |
Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé |
| Editeur : |
A Paris : chez Brunet, & Demonville |
| Année de publication : |
1773 |
| Importance : |
59-[3] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=1412 |
Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs [texte imprimé] / Thomas Brunet (1744-1824), Editeur commercial ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Editeur commercial ; de Luker, Signataire ; Camusat d'Assennet, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - A Paris : chez Brunet, & Demonville, 1773 . - 59-[3] p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur l'abbé De Luker, Rapporteur. Me Camusat d'Assennet, avocat Langues : Français ( fre) |