Copies de deux lettres échangées entre le commissaire du directoire exécutif près le canton de Tillé et le citoyen commissaire du directoire exécutif près le département de l'Oise en rapport avec l'emprunt forcé / Jean-Pierre Danjou (1798)

Public ISBD Titre : Copies de deux lettres échangées entre le commissaire du directoire exécutif près le canton de Tillé et le citoyen commissaire du directoire exécutif près le département de l'Oise en rapport avec l'emprunt forcé Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Mullot (17..-18..), Auteur Année de publication : 1798 Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22611 Copies de deux lettres échangées entre le commissaire du directoire exécutif près le canton de Tillé et le citoyen commissaire du directoire exécutif près le département de l'Oise en rapport avec l'emprunt forcé [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Mullot (17..-18..), Auteur . - 1798 . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 31 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22611

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 144 (738 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 251-253

Etat des créances achetées dans le département de l'Oise ; Aperçu de la spéculation faite par le soussigné pour le comte de M.M. T. [Thibault] & D. [Debrandt] sur les créances communales du département de l'Oise ; 1er [2e et 3e] bordereau des créances communales du département de l'Oise, cédées par M. Jean Loque de C/V. [...] à M. Brady [...] / Jean Loque (1820)

Public ISBD Titre : Etat des créances achetées dans le département de l'Oise ; Aperçu de la spéculation faite par le soussigné pour le comte de M.M. T. [Thibault] & D. [Debrandt] sur les créances communales du département de l'Oise ; 1er [2e et 3e] bordereau des créances communales du département de l'Oise, cédées par M. Jean Loque de C/V. [...] à M. Brady [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Loque (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1820 Importance : Papier manuscrit, 12 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22627 Etat des créances achetées dans le département de l'Oise ; Aperçu de la spéculation faite par le soussigné pour le comte de M.M. T. [Thibault] & D. [Debrandt] sur les créances communales du département de l'Oise ; 1er [2e et 3e] bordereau des créances communales du département de l'Oise, cédées par M. Jean Loque de C/V. [...] à M. Brady [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Loque (17..-18..), Nom associé . - 1820 . - Papier manuscrit, 12 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22627

Fait partie de la même collection

• Recueil de correspondances en majorité envoyées à M. Loque au sujet des créances communales du département de l'Oise / Jean Loque (1817-1820)

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 144 (762 C-E)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 251-253

Lettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 (1816 (06-14))

Public ISBD Titre : Lettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1816 (06-14) Importance : 1 f. (recto) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Ressources financières Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Résumé : Lettre rédigée et signée par un collectif de personnes membres du Conseil général de l'Oise qui suggère l'abandon des sommes qui ont été payées dans cet emprunt au profit de l'Etat, par acte de patriotisme. Le Cte Charles de Juigné, Prondre, Mis de Ravenel, Dupressoir, le Cte de Cassini, Latache Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15535 Lettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 [texte imprimé] . - 1816 (06-14) . - 1 f. (recto) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Ressources financières Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Résumé : Lettre rédigée et signée par un collectif de personnes membres du Conseil général de l'Oise qui suggère l'abandon des sommes qui ont été payées dans cet emprunt au profit de l'Etat, par acte de patriotisme. Le Cte Charles de Juigné, Prondre, Mis de Ravenel, Dupressoir, le Cte de Cassini, Latache Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15535

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3035 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire adressé à Monsieur Bréant Urbain François à Montherlant (Oise)

Pièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 / Oise, Département (1816)

Public ISBD Titre : Pièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1816 Importance : 2 ff. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Note de contenu : A - Avis incitant les prêteurs à faire preuve de dévouement à Sa Majesté, en renonçant à réclamer au Trésor le contingent qu'ils ont payé. Non daté. - Mention ms au verso : Mr Lemmonnier administrateur au Trésor Royal, chargé du service des cautionnement à Paris. B - Récépissé Abandon de sommes payés pour l'emprunt de 100 millions délivré à M. Dumontier Joseph avoué à Beauvais, daté du 22-10-1816 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15652 Pièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents . - 1816 . - 2 ff. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Note de contenu : A - Avis incitant les prêteurs à faire preuve de dévouement à Sa Majesté, en renonçant à réclamer au Trésor le contingent qu'ils ont payé. Non daté. - Mention ms au verso : Mr Lemmonnier administrateur au Trésor Royal, chargé du service des cautionnement à Paris. B - Récépissé Abandon de sommes payés pour l'emprunt de 100 millions délivré à M. Dumontier Joseph avoué à Beauvais, daté du 22-10-1816 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15652

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 7 (3100 A-B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Planche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs / Oise, Département (1797 (11-08))

Public ISBD Titre : Planche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice Année de publication : 1797 (11-08) Importance : 1 f. Format : 52 x 40 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15651 Planche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1797 (11-08) . - 1 f. ; 52 x 40 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Index. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique, créances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15651

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 1 (3100)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Récépissé délivré à M. Desmarret par le percepteur de la commune de Beauvais, le 18 Brumaire an 6		Fonds Caix de St Aymour

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