Mémoire pour Nicolas Drausin Charpentier, prêtre, curé de l'église de Saint-Martin de la ville de Noyon, demandeur en portion congrue. Contre les vénérables doyen, chantres, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de ladite ville, curés primitifs & gros décimateurs de l'église de Saint-Martin, défendeurs (1778)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Nicolas Drausin Charpentier, prêtre, curé de l'église de Saint-Martin de la ville de Noyon, demandeur en portion congrue. Contre les vénérables doyen, chantres, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de ladite ville, curés primitifs & gros décimateurs de l'église de Saint-Martin, défendeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Demonville Année de publication : 1778 Importance : 31-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Signé : Berthelot de Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1582 Mémoire pour Nicolas Drausin Charpentier, prêtre, curé de l'église de Saint-Martin de la ville de Noyon, demandeur en portion congrue. Contre les vénérables doyen, chantres, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de ladite ville, curés primitifs & gros décimateurs de l'église de Saint-Martin, défendeurs [texte imprimé] / avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Demonville, 1778 . - 31-[1 bl.] p. ; 4°. Signé : Berthelot de Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1582

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 3 (2665)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Dautheuil

Mémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat (1775)

Public ISBD Titre : Mémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt (18e siècle), Nom associé ; Charles François Lecat d'Hervilly (18e siècle), Nom associé ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Signataire ; avocat Doucet (18e siècle), Signataire ; procureur Patenotre (18e siècle), Signataire ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1775 Importance : 66 p. Format : 4° Note générale : Procès en la chambre des enquêtes ; question de retrait lignager Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8037 Mémoire signifié, pour Messire Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt, chevalier, baron d'Andevanne, seigneur dudit lieu, d'Harbeuville, Foucaucourt, Beauvent, Quennezy, du Tronquoy, &c. intime & appelant ; Contre Messire Charles-François Lecat d'Hervilly, chevalier, seigneur de Canisy, de Deniécourt & autres lieux, appelant & intimé ; servant de réponse à quatre requêtes volumineuses, nouvellement signifiées par ledit Sieur Lecat [texte imprimé] / Jean-Claude Morel Cresmery de Foucaucourt (18e siècle), Nom associé ; Charles François Lecat d'Hervilly (18e siècle), Nom associé ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Signataire ; avocat Doucet (18e siècle), Signataire ; procureur Patenotre (18e siècle), Signataire ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1775 . - 66 p. ; 4°. Procès en la chambre des enquêtes ; question de retrait lignager Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8037

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 70 (140 A)	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Précis pour le curé de Saint Martin de Noyon, demandeur en portion congrue ; Contre le chapitre de la cathédrale de Noyon, défenseur (1778)

Public ISBD Titre : Précis pour le curé de Saint Martin de Noyon, demandeur en portion congrue ; Contre le chapitre de la cathédrale de Noyon, défenseur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1778 Importance : 10 p. Format : 4° Note générale : Précis signé : De Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur. Délibéré à Paris le 4 mars 1778 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Ordre de Prémontré, Augustins, chanoines réguliers Carmes ; célestins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1583 Précis pour le curé de Saint Martin de Noyon, demandeur en portion congrue ; Contre le chapitre de la cathédrale de Noyon, défenseur [texte imprimé] / Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1778 . - 10 p. ; 4°. Précis signé : De Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur. Délibéré à Paris le 4 mars 1778 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Ordre de Prémontré, Augustins, chanoines réguliers Carmes ; célestins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1583

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives-Noyon 2666	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Dautheuil

---

1 (1 - 3 / 3)