Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme / Charles Guérin (1695 (05-24))

Public ISBD Titre : Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1695 (05-24) Importance : 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm et 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088 Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé . - 1695 (05-24) . - 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm et 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088

Exemplaires (3)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1700 (04-24))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1700 (04-24) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé . - 1700 (04-24) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Exploit de Jean Méthelet d'une instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre de Rémond Fersacq pour une maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / Jean Méthelet (1699 (12-04))

Public ISBD Titre : Exploit de Jean Méthelet d'une instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre de Rémond Fersacq pour une maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Méthelet (16..-17..), Signataire ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Signataire ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1699 (12-04) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 cm Note générale : Contrôlé à Verneuil le 5-12-1699 par Dubois Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23096 Exploit de Jean Méthelet d'une instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre de Rémond Fersacq pour une maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Méthelet (16..-17..), Signataire ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Signataire ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé . - 1699 (12-04) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm. Contrôlé à Verneuil le 5-12-1699 par Dubois Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23096

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

---

1 (1 - 3 / 3)