Copie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis / Charles Guérin (1682 (06-16))

Public ISBD Titre : Copie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Suzanne Dathie (16..-16..), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé ; Ch. Jaulnay (16..-16..), Nom associé ; Anthoine de Villiers (16..-16..), Nom associé ; Louis Dufresnoy (16..-16..), Nom associé ; Pierre Seguin (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1682 (06-16) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 38 cm Note générale : La copie de l'acte est complétée de la ratification par le bureau des pauvres enfermés en présence de Ch. Jaulnay, A. de Villiers, L. Dufresnoy et P. Seguin Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23149 Copie d'un contrat de vente passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux à Senlis, pour des pièces de terres sises au terroir d'Ognon et environs, par Suzanne Dathie, veuve de Claude Desprez, receveur de Chantilly, au profit des pauvres enfermés du faubourg Saint-Martin de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Suzanne Dathie (16..-16..), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé ; Ch. Jaulnay (16..-16..), Nom associé ; Anthoine de Villiers (16..-16..), Nom associé ; Louis Dufresnoy (16..-16..), Nom associé ; Pierre Seguin (16..-16..), Nom associé . - 1682 (06-16) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 38 cm. La copie de l'acte est complétée de la ratification par le bureau des pauvres enfermés en présence de Ch. Jaulnay, A. de Villiers, L. Dufresnoy et P. Seguin Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23149

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097

A rapprocher de

• Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1700 (04-24))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1700 (04-24) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé . - 1700 (04-24) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme / Charles Guérin (1695 (05-24))

Public ISBD Titre : Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1695 (05-24) Importance : 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm et 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088 Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé . - 1695 (05-24) . - 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm et 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088

Exemplaires (3)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin

Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon / Charles Guérin (1658 (11-07))

Public ISBD Titre : Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1658 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081 Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé . - 1658 (11-07) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

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Extrait du minutier reçu par Louis Fortier, notaire royal, collationné par Charles Guérin, notaire royal, concernant un contrat d'échange de pièces de pré situées à Balagny sur Aunette et à Ognon, entre Jérôme Lescuyer, chevalier seigneur de Grissy et le seigneur d'Ognon / Louis Fortier (1648 (04-15))

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Recueil de pièces notariales diverses concernant les terroirs de Villers Saint Frambourg, Ognon, Villevert / Charles Guérin ; François de Saint-Leu ; Nicolas de Saint-Leu ; Philippe Fortier ; Martin de Saint-Leu (1692-1589)

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