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Affiner la recherche Interroger des sources externesDéclaration du Roy, contre les mendians et vagabonds, donnée à Chantilly le 18 juillet 1724 / Louis XV, roi de France (1724)
Voir aussiExemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 5 (2882 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDéclaration du roy, portant translation du Parlement de Paris en la ville de Pontoise. Donnée à Paris le 21 juillet 1720 / Louis XV, roi de France (1720)
Titre : Déclaration du roy, portant translation du Parlement de Paris en la ville de Pontoise. Donnée à Paris le 21 juillet 1720 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Louis-Denis Delatour (1666-1734)
, Editeur commercial ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur
Editeur : A Paris : chez Louis Denis de La Tour, et Pierre Simon Année de publication : 1720 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1558 Déclaration du roy, portant translation du Parlement de Paris en la ville de Pontoise. Donnée à Paris le 21 juillet 1720 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774), Auteur ; Louis-Denis Delatour (1666-1734)
, Editeur commercial ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur . - A Paris : chez Louis Denis de La Tour, et Pierre Simon, 1720 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau, lettrine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1558 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 2 (77-A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Édit du roy, qui révoque & annulle l'édit du mois de juillet 1714, & la déclaration du 23 mai 1715. Donné à Paris au mois de juillet 1717 / Louis XV, roi de France (1717)
Titre : Édit du roy, qui révoque & annulle l'édit du mois de juillet 1714, & la déclaration du 23 mai 1715. Donné à Paris au mois de juillet 1717 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Veuve de François Muguet (1632?-1720), Imprimeur ; François-Hubert Muguet (1667?-1742), Imprimeur ; Louis-Denis Delatour (1666-1734)
, Imprimeur
Editeur : A Paris : chez la veuve de François Muguet, Hubert Muguet & Louis-Denis de La Tour Année de publication : 1717 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Règle la succession au trône de France, en cas de disparition de tous les héritiers directs de la maison de Bourbon, en faveur du duc du Maine et du comte de Toulouse Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVTags : Régence - France (1715-1723) Trône de France - succession - légitimité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6597 Édit du roy, qui révoque & annulle l'édit du mois de juillet 1714, & la déclaration du 23 mai 1715. Donné à Paris au mois de juillet 1717 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774), Auteur ; Veuve de François Muguet (1632?-1720), Imprimeur ; François-Hubert Muguet (1667?-1742), Imprimeur ; Louis-Denis Delatour (1666-1734)
, Imprimeur . - A Paris : chez la veuve de François Muguet, Hubert Muguet & Louis-Denis de La Tour, 1717 . - 8 p. ; 4°.
Règle la succession au trône de France, en cas de disparition de tous les héritiers directs de la maison de Bourbon, en faveur du duc du Maine et du comte de Toulouse
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVTags : Régence - France (1715-1723) Trône de France - succession - légitimité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6597 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (367 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtEtat des jurisdictions royales, dont les appellations ressortissent, & sont portées directement au Parlement [...] (1722)
Titre : Etat des jurisdictions royales, dont les appellations ressortissent, & sont portées directement au Parlement [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Denis Delatour (1666-1734) , Imprimeur ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur
Mention d'édition : Seconde édition plus correcte que celle qui a cy-devant paru Editeur : A Paris : chez Louis-Denis Delatour & Pierre Simon Année de publication : 1722 Importance : 24 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10567 Etat des jurisdictions royales, dont les appellations ressortissent, & sont portées directement au Parlement [...] [texte imprimé] / Louis-Denis Delatour (1666-1734), Imprimeur ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur . - Seconde édition plus correcte que celle qui a cy-devant paru . - A Paris : chez Louis-Denis Delatour & Pierre Simon, 1722 . - 24 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10567 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 327 (FP030) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtNotes du Dr. Dautheuil Fonds Dautheuil




