Contrat de mariage passé devant Simon Bouillain, tabellion et garde des sceaux royaux à Crépy en Valois, entre Christophe Durant, demeurant à Morienval et Margueritte Fremont entre / Simon Bouillain (1645 (02-23))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage passé devant Simon Bouillain, tabellion et garde des sceaux royaux à Crépy en Valois, entre Christophe Durant, demeurant à Morienval et Margueritte Fremont entre Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Simon Bouillain (16..-16..), Signataire ; Christophe Durant (16..-16..), Nom associé ; Margueritte Fremont (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1645 (02-23) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Morienval (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22864 Contrat de mariage passé devant Simon Bouillain, tabellion et garde des sceaux royaux à Crépy en Valois, entre Christophe Durant, demeurant à Morienval et Margueritte Fremont entre [texte manuscrit ou tapuscrit] / Simon Bouillain (16..-16..), Signataire ; Christophe Durant (16..-16..), Nom associé ; Margueritte Fremont (16..-16..), Nom associé . - 1645 (02-23) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Morienval (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22864

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (772)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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