Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1747 (08-05))

Public ISBD Titre : Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1747 (08-05) Importance : Parchemin manuscrit (30 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22752 Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1747 (08-05) . - Parchemin manuscrit (30 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22752

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (775)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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