Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon / François Jean Noël Mortier (1805)

Public ISBD Titre : Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François Jean Noël Mortier (17..-18..), Signataire ; Famille Doliger (17..-18..), Nom associé ; François Delamarre (17..-18..), Nom associé ; Louis Ferdinand Demoiencourt (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 Importance : Papier manuscrit (14 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sarcus (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22577 Jugement de paix concernant l'héritage de Marie Angélique Doliger, épouse Cardon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François Jean Noël Mortier (17..-18..), Signataire ; Famille Doliger (17..-18..), Nom associé ; François Delamarre (17..-18..), Nom associé ; Louis Ferdinand Demoiencourt (17..-18..), Nom associé . - 1805 . - Papier manuscrit (14 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sarcus (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22577

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 99 (735 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 250

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