Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere / Léon Dautheuil (1736 (02-23))

Public ISBD Titre : Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1736 (02-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22412 Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé . - 1736 (02-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22412

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (705)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

---

1 (1 - 1 / 1)