| Titre : |
Mémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Claude Chiquet de Champrenard (18e siècle), Signataire ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773)  , Imprimeur |
| Editeur : |
[Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault |
| Année de publication : |
1769 |
| Importance : |
28 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Signé : Mr. Chiquet de Champrenard, avocat général, Me Bailleux, avocat, Servais, proc.
Gravure sur bois : bandeau |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
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| Permalink : |
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Mémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans [texte imprimé] / Claude Chiquet de Champrenard (18e siècle), Signataire ; Bailleux (17..-17..), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1769 . - 28 p. ; 4°. Signé : Mr. Chiquet de Champrenard, avocat général, Me Bailleux, avocat, Servais, proc.
Gravure sur bois : bandeau Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire pour Pierre Scellier, marchand de bois à Coucy-le-Château, intimé. Contre les supérieurs & prêtres de la congrégation de l'Oratoire de l'Institution de Paris, seigneurs de Saint-Paul-aux-Bois, appelans (1769)
