Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] ([s.d. (aps 1790)])

Public ISBD Titre : Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé Année de publication : [s.d. (aps 1790)] Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22237 Lettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Augustin Lefevre Jacques (17..-17..), Nom associé ; Joachim Stanislas Jacques (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Jacques (17..-17..), Nom associé . - [s.d. (aps 1790)] . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Avrechy (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22237

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (652)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

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