Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais (1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22))

Public ISBD Titre : Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) Importance : Papier manuscrit, 3 pièces Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232 Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé . - 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) . - Papier manuscrit, 3 pièces ; 32 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (647)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

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