Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte / Lienard (1797 (05-13))

Public ISBD Titre : Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Lienard (17..-18..), Signataire ; Louise Victoire Marsan Sauguy (17..-1797), Nom associé ; Famille Guillotte (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1797 (05-13) Importance : Papier manuscrit (24 ff.) Format : 28 cm Accompagnement : 2 pièces (2 ff.) Note générale : Les pièces accompagnant l'inventaire sont 2 copies du certificat de décès de L. V. Marsan extrait du registre des actes de décès de la commune de Pontoise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22230 Inventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte [texte manuscrit ou tapuscrit] / Lienard (17..-18..), Signataire ; Louise Victoire Marsan Sauguy (17..-1797), Nom associé ; Famille Guillotte (17..-18..), Nom associé . - 1797 (05-13) . - Papier manuscrit (24 ff.) ; 28 cm + 2 pièces (2 ff.). Les pièces accompagnant l'inventaire sont 2 copies du certificat de décès de L. V. Marsan extrait du registre des actes de décès de la commune de Pontoise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22230

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 69 (645)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 235

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