Lettre de la soeur abbesse de l'abbaye de Gomerfontaine adressée à M. Cavelier accompagnée de son mémoire en réponse à une question concernant la création d'une pêcherie / Marie-Élisabeth de Sarcus (1788 (04-14) et 1788 (05-02))

Public ISBD Titre : Lettre de la soeur abbesse de l'abbaye de Gomerfontaine adressée à M. Cavelier accompagnée de son mémoire en réponse à une question concernant la création d'une pêcherie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie-Élisabeth de Sarcus (1734-1806), Auteur présumé ; Cavelier (17..-17..), Auteur Année de publication : 1788 (04-14) et 1788 (05-02) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.) Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Note de contenu : L'abbesse de Gomerfontaine interroge un juriste (M. Cavelier) sur le droit d'un particulier à installer une pêcherie sur la part de rivière qu'il possède en amont du moulin de l'abbaye qui immanquablement retiendra l'eau. Accompagné de la réponse de m. Cavelier sous forme d'un mémoire Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21994 Lettre de la soeur abbesse de l'abbaye de Gomerfontaine adressée à M. Cavelier accompagnée de son mémoire en réponse à une question concernant la création d'une pêcherie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Élisabeth de Sarcus (1734-1806), Auteur présumé ; Cavelier (17..-17..), Auteur . - 1788 (04-14) et 1788 (05-02) . - Papier manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.) ; 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires Note de contenu : L'abbesse de Gomerfontaine interroge un juriste (M. Cavelier) sur le droit d'un particulier à installer une pêcherie sur la part de rivière qu'il possède en amont du moulin de l'abbaye qui immanquablement retiendra l'eau. Accompagné de la réponse de m. Cavelier sous forme d'un mémoire Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21994

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 57 (540)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 229

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