Titre :	Liste des jurés d'accusation et de jugement, pour le trimestre de germinal an IX, formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation de Senlis
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de Camus
Année de publication :	[s.d. (1801)]
Importance :	4 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8752

Liste des jurés d'accusation et de jugement, pour le trimestre de germinal an IX, formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation de Senlis [texte imprimé] / Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Camus, [s.d. (1801)] . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8752