Minutes de jugement prise par la prévôté royale de la chatellenie de Verberie par devant Claude Carlier, prévôt royal / Claude Carlier (1779 (11-15) et 1779 (11-29))

Public ISBD Titre : Minutes de jugement prise par la prévôté royale de la chatellenie de Verberie par devant Claude Carlier, prévôt royal Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Carlier (1725-1787), Nom associé ; Louis Hottin (17..-17..), Nom associé ; Charles Pigeau (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1779 (11-15) et 1779 (11-29) Importance : Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.) Format : 28 et 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21954 Minutes de jugement prise par la prévôté royale de la chatellenie de Verberie par devant Claude Carlier, prévôt royal [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Carlier (1725-1787), Nom associé ; Louis Hottin (17..-17..), Nom associé ; Charles Pigeau (17..-17..), Nom associé . - 1779 (11-15) et 1779 (11-29) . - Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 2 ff.) ; 28 et 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21954

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 57 (504C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 228			Fonds Caix de St Aymour

---

1 (1 - 1 / 1)