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Minutes d'un bail à perpétuité d'un atterrissement appelé Mothe sur le bord de la rivière Oise ; (suivi de la) Vente du quart de l'atterrissement mentionné au bail à cens cy dessus par les enfants et héritiers [...] / Pierre Hachette (1613 (10-28) et 1627 (02-12))

Public ISBD Titre : Minutes d'un bail à perpétuité d'un atterrissement appelé Mothe sur le bord de la rivière Oise ; (suivi de la) Vente du quart de l'atterrissement mentionné au bail à cens cy dessus par les enfants et héritiers [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Hachette (15..-16..), Signataire ; Jacques de Fescan (ou Fécamp ?) (15..-16..), Nom associé ; Louis de Fescan (ou Fécamp ?) (15..-16..), Nom associé ; Robert Hobbe (15..-16..), Nom associé ; Martin Hobbe (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1613 (10-28) et 1627 (02-12) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 26 cm Note générale : Bail fait par Jacques de Fescan au nom et comme procureur de Louis de Fescan son frère, à Robert Hobbe maître pêcheur à Pont Ste Maxence moyennant 4 sols parisis de cens annuels [...] passé devant Pierre Hachette tabellion à Pont Ste Maxence le 28 10 1613. Suivi de l'acte de vente fait par les enfants héritiers de R. Hobbe à son frère Martin demeurant à Houdancourt, le 12 février 1627 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Pont Sainte Maxence (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21923 Minutes d'un bail à perpétuité d'un atterrissement appelé Mothe sur le bord de la rivière Oise ; (suivi de la) Vente du quart de l'atterrissement mentionné au bail à cens cy dessus par les enfants et héritiers [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Hachette (15..-16..), Signataire ; Jacques de Fescan (ou Fécamp ?) (15..-16..), Nom associé ; Louis de Fescan (ou Fécamp ?) (15..-16..), Nom associé ; Robert Hobbe (15..-16..), Nom associé ; Martin Hobbe (15..-16..), Nom associé . - 1613 (10-28) et 1627 (02-12) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 26 cm. Bail fait par Jacques de Fescan au nom et comme procureur de Louis de Fescan son frère, à Robert Hobbe maître pêcheur à Pont Ste Maxence moyennant 4 sols parisis de cens annuels [...] passé devant Pierre Hachette tabellion à Pont Ste Maxence le 28 10 1613. Suivi de l'acte de vente fait par les enfants héritiers de R. Hobbe à son frère Martin demeurant à Houdancourt, le 12 février 1627 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Exercices gymnastiques et jeux:Chasses et pêches [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Pont Sainte Maxence (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21923

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (497)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

Pièces notariales concernant un bail à rentes pour des pièces de terres situées à Longueil Sainte Marie passés devant Pierre Hachette, notaire à Pont Sainte Maxence, par Rémy [?], laboureur et sa femme Nicole Lelat, tous deux demeurant à Sarron, au profit de Jehan Leveau et Martin Fillion, vignerons demeurant à Longueil Sainte Marie / Pierre Hachette (1627 (07) et 1641 (03-06))

Public ISBD Titre : Pièces notariales concernant un bail à rentes pour des pièces de terres situées à Longueil Sainte Marie passés devant Pierre Hachette, notaire à Pont Sainte Maxence, par Rémy [?], laboureur et sa femme Nicole Lelat, tous deux demeurant à Sarron, au profit de Jehan Leveau et Martin Fillion, vignerons demeurant à Longueil Sainte Marie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Hachette (15..-16..), Signataire ; Jehan (Jean) Leveau (16..-16..), Nom associé ; Martin Fillion (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1627 (07) et 1641 (03-06) Importance : Parchemin manuscrit, 2 pièces (6, 6 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22749 Pièces notariales concernant un bail à rentes pour des pièces de terres situées à Longueil Sainte Marie passés devant Pierre Hachette, notaire à Pont Sainte Maxence, par Rémy [?], laboureur et sa femme Nicole Lelat, tous deux demeurant à Sarron, au profit de Jehan Leveau et Martin Fillion, vignerons demeurant à Longueil Sainte Marie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Hachette (15..-16..), Signataire ; Jehan (Jean) Leveau (16..-16..), Nom associé ; Martin Fillion (16..-16..), Nom associé . - 1627 (07) et 1641 (03-06) . - Parchemin manuscrit, 2 pièces (6, 6 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22749

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (778)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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