Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) (1824 (10-18))

Public ISBD Titre : Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1824 (10-18) Importance : Parchemin manuscrit (17 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21888 Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé . - 1824 (10-18) . - Parchemin manuscrit (17 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21888

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (481)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

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