Brevets provisions de procureur à Creil et de notaire délivrés à Jean-Louis Lejeune par Louis Henry, duc de Bourbon, prince de Condé / Louis-Henri de Bourbon (1732-1737)

Public ISBD Titre : Brevets provisions de procureur à Creil et de notaire délivrés à Jean-Louis Lejeune par Louis Henry, duc de Bourbon, prince de Condé Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis-Henri de Bourbon (1692-1740), Signataire ; Jean-Louis Lejeune (17..-17..), Destinataire de documents Année de publication : 1732-1737 Importance : Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 1 f.) Format : 33 cm Note générale : Premier brevet donné à Marly le 26 août 1732, paraphé par le duc de Bourbon et Monseigneur de Maupin. Deuxième brevet donné à Paris le 26 novembre 1737, paraphé par le duc de Bourbon et portant un cachet de cire rouge sur lanière de peau Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Creil (Oise ; commune et canton) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21883 Brevets provisions de procureur à Creil et de notaire délivrés à Jean-Louis Lejeune par Louis Henry, duc de Bourbon, prince de Condé [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis-Henri de Bourbon (1692-1740), Signataire ; Jean-Louis Lejeune (17..-17..), Destinataire de documents . - 1732-1737 . - Parchemin manuscrit, 2 pièces (2 x 1 f.) ; 33 cm. Premier brevet donné à Marly le 26 août 1732, paraphé par le duc de Bourbon et Monseigneur de Maupin. Deuxième brevet donné à Paris le 26 novembre 1737, paraphé par le duc de Bourbon et portant un cachet de cire rouge sur lanière de peau Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Creil (Oise ; commune et canton) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21883

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 01 (477 B et C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 206

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