Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier / Charles Paul Vatin ; Payen ; Auguste Robert Guibourg (1811 (07-30))

Public ISBD Titre : Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1811 (07-30) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis. Cachet à sec de Maitre Guibourg Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533 Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé . - 1811 (07-30) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm. Oeuvre : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis. Cachet à sec de Maitre Guibourg Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 46 (301 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 206

---

1 (1 - 1 / 1)