Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants / Simon Pierre Boucher (1791 (10-20))

Public ISBD Titre : Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur Année de publication : 1791 (10-20) Importance : Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.] Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21273 Donation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants [texte manuscrit ou tapuscrit] / Simon Pierre Boucher (17..-17..), Auteur . - 1791 (10-20) . - Papier manuscrit, 1 pièce [non paginé, 11 ff.] ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21273

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 38 (208)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 203

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