| Titre : |
Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Liefman Calmer (1711-1784)  , Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788) , Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Joseph-René Boistel (1719-1803), Signataire ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804) , Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé |
| Editeur : |
[Paris] : de l'imprimerie de Clousier |
| Année de publication : |
1779 |
| Importance : |
31-[1 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnes |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
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| Tags : |
Picquigny (fief ; Somme) |
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=7998 |
Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens [texte imprimé] / Liefman Calmer (1711-1784) , Nom associé ; Paul d' Albert de Luynes (1703-1788) , Nom associé ; Pasquier (17..-17..), Signataire ; Armand Colmet de Santerre (1741-1823), Signataire ; Joseph-René Boistel (1719-1803), Signataire ; Morgan (18e siècle), Signataire ; Jacques-Gabriel Clousier (17??-1804) , Imprimeur ; Eglise catholique romaine (Amiens), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Clousier, 1779 . - 31-[1 bl.] p. ; 4°. Morgan, avocat au Parlement, ancien bâtonnier, Boistel, ancien bâtonnier - Pasquier, rapporteur et Colmet de Santerre, procureur.
Impr. sur 2 colonnes Langues : Français ( fre) |
Résumé pour M. le cardinal de Luynes, contre le sieur Calmer, en présence de M. L'évêque d'Amiens. Réponse au Résumé de M. le cardinal de Luynes, pour le sieur Calmer, seigneur de la baronnie de Picquigny & du vidamé d'Amiens (1779)
