Sentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers (1593 (04-05))

Public ISBD Titre : Sentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Daniel Aubry (15..-15..), Nom associé ; Françoise de Béthisy (15..-15..), Nom associé Année de publication : 1593 (04-05) Importance : Parchemin manuscrit, 1 vol. non paginé (11 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Henri IV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19675 Sentence de la Prevosté foraine de Crespy contenant partage des biens de la succession de Daniel Aubry et Françoise de Béthisy entre les enfants et héritiers [texte manuscrit ou tapuscrit] / Daniel Aubry (15..-15..), Nom associé ; Françoise de Béthisy (15..-15..), Nom associé . - 1593 (04-05) . - Parchemin manuscrit, 1 vol. non paginé (11 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Henri IV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Crépy-en-Valois (Oise ; canton et commune) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19675

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 100 (MP43)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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