Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" / Robert Tarteron (1698 (05-25))  

Public ISBD Titre : Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1698 (05-25) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673 Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" [texte manuscrit ou tapuscrit] / Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé . - 1698 (05-25) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 100 (MP41)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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