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Auteur : Parlement (1443-1790; Toulouse) (1443-1790) |
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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêt de modération de taxe par le Parlement de Toulouse au profit de la dame d'Arquier de Lalanne, appelante contre le sieur Larnollier / Parlement (1443-1790; Toulouse) (1765 (08-14))
Titre : Arrêt de modération de taxe par le Parlement de Toulouse au profit de la dame d'Arquier de Lalanne, appelante contre le sieur Larnollier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice ; Arquier de Lalanne (17..-17..), Nom associé ; Larnollier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1765 (08-14) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19614 Arrêt de modération de taxe par le Parlement de Toulouse au profit de la dame d'Arquier de Lalanne, appelante contre le sieur Larnollier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice ; Arquier de Lalanne (17..-17..), Nom associé ; Larnollier (17..-17..), Nom associé . - 1765 (08-14) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19614 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 77 (412 I) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Arrêt du parlement de Toulouse entre François-Paul de Laroquan, sieur de La Grault et Alexandre de Laroquan, sieur de Toirs (?) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice ; famille Laroquan (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1624 (05-04) Importance : Parchemin manuscrit (8 ff.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19609 Arrêt du parlement de Toulouse entre François-Paul de Laroquan, sieur de La Grault et Alexandre de Laroquan, sieur de Toirs (?) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice ; famille Laroquan (16..-16..), Nom associé . - 1624 (05-04) . - Parchemin manuscrit (8 ff.) ; 34 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19609 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 77 (412 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Jugement du parlement de Toulouse faisant droit à la requête de plusieurs négociants de Pézenas contre le sieur Gauceau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice Année de publication : 1779 (07-07) Importance : Parchemin et papier manuscrit, 2 pièces (1 f., 2 ff.) Format : 16 x 34 cm et 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19601 Jugement du parlement de Toulouse faisant droit à la requête de plusieurs négociants de Pézenas contre le sieur Gauceau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Parlement (1443-1790; Toulouse), Collectivité éditrice . - 1779 (07-07) . - Parchemin et papier manuscrit, 2 pièces (1 f., 2 ff.) ; 16 x 34 cm et 24 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19601 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 77 (411 Hj) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
