3 chartes de Louis de France, fils du roi Jean le Bon (1377)

Public ISBD Titre : 3 chartes de Louis de France, fils du roi Jean le Bon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Ier d'Anjou (1339-1384) , Nom associé Année de publication : 1377 Importance : Parchemin manuscrit, 3 pièces Format : Formats multiples Note générale : La pièce n°1 : 16 mars 1377 - Le duc de Touraine ordonne à Abrolie Imbetti (?), trésorier de Carcassonne et Jehan le Juif, trésorier de Toulouse de lever les subsides sans retard. Les 2 autres pièces sont tronquées à droite Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19611 3 chartes de Louis de France, fils du roi Jean le Bon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Ier d'Anjou (1339-1384) , Nom associé . - 1377 . - Parchemin manuscrit, 3 pièces ; Formats multiples. La pièce n°1 : 16 mars 1377 - Le duc de Touraine ordonne à Abrolie Imbetti (?), trésorier de Carcassonne et Jehan le Juif, trésorier de Toulouse de lever les subsides sans retard. Les 2 autres pièces sont tronquées à droite Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1300-1399 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19611

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Archives	Archives A4 Bt 77 (412 E-F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte de la cour de Grenoble signifié le 3 novembre 1676 par l'archer de la sénéchaussée de Toulouse, à la requête de Jean-Jacques de Chastenet, conseiller du roi au parlement de Toulouse et doyen en la chambre de l'édit du Languedoc, à la dame de la Rognan, veuve du baron Daumont, au château de Lagraulet (1676 (08-14))

Public ISBD Titre : Acte de la cour de Grenoble signifié le 3 novembre 1676 par l'archer de la sénéchaussée de Toulouse, à la requête de Jean-Jacques de Chastenet, conseiller du roi au parlement de Toulouse et doyen en la chambre de l'édit du Languedoc, à la dame de la Rognan, veuve du baron Daumont, au château de Lagraulet Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Jacques de Chastenet de Puységur (16..-16..), Nom associé ; Dame de La Rognan (16..-16..), Auteur Année de publication : 1676 (08-14) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 15 x 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19596 Acte de la cour de Grenoble signifié le 3 novembre 1676 par l'archer de la sénéchaussée de Toulouse, à la requête de Jean-Jacques de Chastenet, conseiller du roi au parlement de Toulouse et doyen en la chambre de l'édit du Languedoc, à la dame de la Rognan, veuve du baron Daumont, au château de Lagraulet [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Jacques de Chastenet de Puységur (16..-16..), Nom associé ; Dame de La Rognan (16..-16..), Auteur . - 1676 (08-14) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 15 x 32 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19596

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Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres (1714 (11-07))

Public ISBD Titre : Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur Année de publication : 1714 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 16 x 36 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19597 Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur . - 1714 (11-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 36 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19597

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Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau (1779 (11-09))

Public ISBD Titre : Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1779 (11-09) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 16 x 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602 Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé . - 1779 (11-09) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 34 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602

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Archives	Archives A4 Bt 77 (411 Hk)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian (1675 (09-28))

Public ISBD Titre : Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Esther Arnaud (16..-16..), Nom associé ; Jacques Arnaud (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1675 (09-28) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 19 x 36 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19595 Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian [texte manuscrit ou tapuscrit] / Esther Arnaud (16..-16..), Nom associé ; Jacques Arnaud (16..-16..), Nom associé . - 1675 (09-28) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 19 x 36 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19595

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Arrêt de modération de taxe par le Parlement de Toulouse au profit de la dame d'Arquier de Lalanne, appelante contre le sieur Larnollier / Parlement (1443-1790; Toulouse) (1765 (08-14))

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Arrêt du parlement de Toulouse entre François-Paul de Laroquan, sieur de La Grault et Alexandre de Laroquan, sieur de Toirs (?) / Parlement (1443-1790; Toulouse) (1624 (05-04))

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Charte du 14e siècle (1324 (07-13))

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Charte du 14e siècle (1368)

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Charte du 16e siècle (1537)

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Charte du 17e siècle (1600)

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Charte de Charles, roi de France, ordonnant de payer à Louis Regnault, chevalier, commandeur de Puymedion [?] et capitaine de St André les Avignon 200 livres T. en rémunération de ses services / Charles VII, roi de France (1424 (03-03))

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Charte sur parchemin (1301)

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Charte sur parchemin (1463)

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Charte sur parchemin (1561 (?))

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