Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian (1675 (09-28))

Public ISBD Titre : Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Esther Arnaud (16..-16..), Nom associé ; Jacques Arnaud (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1675 (09-28) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 19 x 36 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19595 Appointement de maintenue pour les héritiers de Dlle Esther Arnaud, veuve de Pierre Gauceau, contre les héritiers de Jacques Arnaud, du lieu Vendémian [texte manuscrit ou tapuscrit] / Esther Arnaud (16..-16..), Nom associé ; Jacques Arnaud (16..-16..), Nom associé . - 1675 (09-28) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 19 x 36 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19595

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411 Hd)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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