Obligation de Jean Delart (ou Delarrat), marchand à Nérac envers Jean Laborde (1610 (02-20))

Public ISBD Titre : Obligation de Jean Delart (ou Delarrat), marchand à Nérac envers Jean Laborde Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Laborde (15..-16..), Nom associé ; Jean Delard ou Delarrat (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1610 (02-20) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19579 Obligation de Jean Delart (ou Delarrat), marchand à Nérac envers Jean Laborde [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Laborde (15..-16..), Nom associé ; Jean Delard ou Delarrat (15..-16..), Nom associé . - 1610 (02-20) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19579

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411Dd)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Procédure entre Jean Laborde, marchand et noble Jean Delard (ou Delarrat), coseigneur de Calignac (1609 (07-06/11))

Public ISBD Titre : Procédure entre Jean Laborde, marchand et noble Jean Delard (ou Delarrat), coseigneur de Calignac Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Laborde (15..-16..), Nom associé ; Jean Delard ou Delarrat (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1609 (07-06/11) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19576 Procédure entre Jean Laborde, marchand et noble Jean Delard (ou Delarrat), coseigneur de Calignac [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Laborde (15..-16..), Nom associé ; Jean Delard ou Delarrat (15..-16..), Nom associé . - 1609 (07-06/11) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19576

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411 Da)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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