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Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont (1662-1725)

Public ISBD Titre : Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Fabrice de Gressenich (16..-17..), Nom associé ; Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé ; René Potier (1579-1670) , Auteur Année de publication : 1662-1725 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 1 liaisse (9 pièces) Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Note de contenu : 1 - 21/10/1719 2 - 19/09/1719 3 - 16/09/1719 4 - 13/09/1719 5 - 08/11/1725 6 - 17/06/1662 7 - 17/06/1662 8 - 17/06/1662 9 - 17/06/1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19330 Actes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Jacques Coustard (17..-17..), Nom associé ; Fabrice de Gressenich (16..-17..), Nom associé ; Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé ; René Potier (1579-1670) , Auteur . - 1662-1725 . - Parchemin et papier manuscrit, 1 liaisse (9 pièces) ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Note de contenu : 1 - 21/10/1719 2 - 19/09/1719 3 - 16/09/1719 4 - 13/09/1719 5 - 08/11/1725 6 - 17/06/1662 7 - 17/06/1662 8 - 17/06/1662 9 - 17/06/1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19330

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 147)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Ceuilloir des champarts de Sacy le Grand tiré sur les déclarations passée devant Petit nore [notaire] en 1707 & d'autres années (1707)

Public ISBD Titre : Ceuilloir des champarts de Sacy le Grand tiré sur les déclarations passée devant Petit nore [notaire] en 1707 & d'autres années Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1707 Importance : Papier manuscrit, 1 cahier (42 ff.) Format : 35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19328 Ceuilloir des champarts de Sacy le Grand tiré sur les déclarations passée devant Petit nore [notaire] en 1707 & d'autres années [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé . - 1707 . - Papier manuscrit, 1 cahier (42 ff.) ; 35 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19328

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 146 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Ceuilloir des moisons [moissons] deües à Monsieur Du Sault, seigneur de Sacy le Grand & des fiefs en dépendant ([s.d. (17e siècle)])

Public ISBD Titre : Ceuilloir des moisons [moissons] deües à Monsieur Du Sault, seigneur de Sacy le Grand & des fiefs en dépendant Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé Année de publication : [s.d. (17e siècle)] Importance : Papier manuscrit ([14] ff.) Format : 34 cm Note générale : L'entête du second exemplaire commence par : Dénombrement et Ceuilloir ... Il est non paginé (16 ff.) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19327 Ceuilloir des moisons [moissons] deües à Monsieur Du Sault, seigneur de Sacy le Grand & des fiefs en dépendant [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé . - [s.d. (17e siècle)] . - Papier manuscrit ([14] ff.) ; 34 cm. L'entête du second exemplaire commence par : Dénombrement et Ceuilloir ... Il est non paginé (16 ff.) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19327

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 146 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 146 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Déclaration des terres sujettes au droit de moisson à Sacy le Grand dans un registre de compte du fermier du seigneur Du Sault, seigneur de Sacy (1704)

Public ISBD Titre : Déclaration des terres sujettes au droit de moisson à Sacy le Grand dans un registre de compte du fermier du seigneur Du Sault, seigneur de Sacy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1704 Importance : Papier manuscrit, 1 cahier (non paginé) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19329 Déclaration des terres sujettes au droit de moisson à Sacy le Grand dans un registre de compte du fermier du seigneur Du Sault, seigneur de Sacy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé . - 1704 . - Papier manuscrit, 1 cahier (non paginé) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19329

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 136 (MP 146 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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