Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de Claude Herissant Importance : 52 p. Format : 4° Note générale : Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1407 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 52 p. ; 4°. Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1407

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Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans (1772)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : chez Knapen & Delaguette Année de publication : 1772 Importance : 162 p. Format : 4° Note générale : Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans [texte imprimé] / Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1772 . - 162 p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405

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Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur Note générale : Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1406 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, [s.d. (ca 1772)]. Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1406

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Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants (1773)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1773 Autre Editeur : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur Importance : 67-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1410 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, 1773 . - 67-[1 bl.] p. ; 4°. Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1410

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Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de Claude Herissant Importance : 28 p. Format : 4° Note générale : Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1411 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; de Luker, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 28 p. ; 4°. Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1411

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Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans (1773)

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