Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1806 (05-28))

Public ISBD Titre : Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Barthelemy Delarsille (17..-18..), Auteur Année de publication : 1806 (05-28) Importance : 6 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15858 Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Barthelemy Delarsille (17..-18..), Auteur . - 1806 (05-28) . - 6 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15858

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3151)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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