| Titre : |
Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Louis-Hubert-Pléard-Gilbert-Armand de Chatenay, propriétaire, demeurant à Paris [...] créancier hypothécaire de Pierre Parent, cultivateur, et de défunte Marie-Cécile Durand, sa femme, demeurans à Esches [...] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Louis-Hubert-Pléard-Gilbert-Armand de Chatenay (17..-18..), Nom associé ; Pierre Parent (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1805 (07-08) |
| Importance : |
16 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Enregistré à Beauvais le 19 messidor an XIII |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice
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| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=15857 |
Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Louis-Hubert-Pléard-Gilbert-Armand de Chatenay, propriétaire, demeurant à Paris [...] créancier hypothécaire de Pierre Parent, cultivateur, et de défunte Marie-Cécile Durand, sa femme, demeurans à Esches [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Louis-Hubert-Pléard-Gilbert-Armand de Chatenay (17..-18..), Nom associé ; Pierre Parent (17..-18..), Nom associé . - 1805 (07-08) . - 16 p. ; 4°. Enregistré à Beauvais le 19 messidor an XIII Langues : Français ( fre) |
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