Lettre adressée au premier président et à messieurs les conseillers [de la Cour] portant sur le procès avec les héritiers d'Espinay Saint-Denis / Pierre-Marie Pétrée (1838 (05-27))

Public ISBD Titre : Lettre adressée au premier président et à messieurs les conseillers [de la Cour] portant sur le procès avec les héritiers d'Espinay Saint-Denis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur ; Pierre-Marie d' Espinay Saint-Denis (1764-1835), Nom associé Année de publication : 1838 (05-27) Ensemble bibliogr. : Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : papier manuscrit (6 ff.) Format : 35 cm Note générale : La partie sup. droit du document est partiellement abîmée Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19043 Lettre adressée au premier président et à messieurs les conseillers [de la Cour] portant sur le procès avec les héritiers d'Espinay Saint-Denis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur ; Pierre-Marie d' Espinay Saint-Denis (1764-1835), Nom associé . - 1838 (05-27) . - papier manuscrit (6 ff.) ; 35 cm. Oeuvre : Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour La partie sup. droit du document est partiellement abîmée Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19043

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 63 (345 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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