| Titre : |
Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Vaudrau (17..-18..), Nom associé ; Jérôme-Hyppolite Lévêque (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne-Elisabeth-Anastasie Rousselle (17..-18..), Nom associé ; Jean-Pierre Joly (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1813 |
| Importance : |
[4] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
|
| Index. décimale : |
345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) |
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=15863 |
Contrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Vaudrau (17..-18..), Nom associé ; Jérôme-Hyppolite Lévêque (17..-18..), Nom associé ; Marie-Anne-Elisabeth-Anastasie Rousselle (17..-18..), Nom associé ; Jean-Pierre Joly (17..-18..), Nom associé . - 1813 . - [4] p. ; 4°. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesContrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] (1813)
